Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TIC-TAC
PI-DESIGN AG (société régie selon les lois suisses)

Numéro de dépôt :
95560749
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque TIC-TAC

Déposée le 1 mars 1995 par PI-DESIGN AG (société régie selon les lois suisses auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TIC-TAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 22 septembre 2024.

Le déposant est PI-DESIGN AG (société régie selon les lois suisses), domicilié(e) Kantonsstrasse CH-6234 TRIENGEN SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque TIC-TAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TIC-TAC est expirée depuis le 1 mars 2005.

PI-DESIGN AG (société régie selon les lois suisses a également déposé les autres marques suivantes : BISTRO


PI-DESIGN AG (société régie selon les lois suisses) - Kantonsstrasse CH-6234 TRIENGEN SUISSE - Suisse


CABINET MALEMONT - France


Publication - Publication au BOPI 1995-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Republication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

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